Sommaire
Nature et rôle du règlement intérieur
Le règlement intérieur (RI) complète les statuts de l’association.
Il précise les modalités pratiques de fonctionnement du Club ePlaneur et encadre l’organisation des activités, les règles applicables aux membres ainsi que les procédures internes.
Contrairement aux statuts, qui définissent le cadre juridique général, le règlement intérieur permet d’adapter plus finement le fonctionnement de l’association à ses besoins opérationnels.
Il s’impose à l’ensemble des membres.
Élaboration en lien avec la FFVP
Le règlement intérieur actuellement en vigueur a été élaboré et mis au point en étroite collaboration avec le service juridique de la Fédération Française de Vol en Planeur (FFVP).
Cette démarche garantit la cohérence du document avec les exigences fédérales et avec les principes applicables aux structures affiliées.
Consultation et téléchargement du document officiel
Modalités de modification
Le règlement intérieur peut être modifié selon les modalités prévues par les statuts de l’association.
En règle générale :
- les propositions de modification émanent du Comité Directeur ;
- les évolutions sont adoptées conformément aux règles de vote définies par les statuts ;
- la version mise à jour entre en vigueur après son adoption officielle.
Le règlement intérieur constitue ainsi un document évolutif, permettant d’adapter le fonctionnement du Club ePlaneur tout en respectant son cadre juridique.